Mentions légales

1. Éditeur

Nataru Labs, nom commercial d’une entreprise individuelle dont le titulaire inscrit à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) est Pierre Galle.

Siège / adresse enregistrée

[ADRESSE À COMPLÉTER]

Numéro BCE / TVA

BE 1044.922.107

Régime TVA

Franchise de taxe, article 56bis du Code belge de la TVA — « TVA non applicable ».

Contact

[contact@kaplim.…]

Responsable de la publication

Pierre Galle

Ces informations sont fournies pour la préparation du site et doivent être contrôlées contre l’inscription BCE avant mise en ligne.

2. Hébergement

[HÉBERGEUR À COMPLÉTER] — raison sociale, adresse, moyen de contact, localisation du service et des sauvegardes à renseigner. Aucun hébergeur n’est engagé pour cette ébauche locale. L’hébergement dans l’UE est un objectif, pas une attestation.

3. Objet et limites

Kaplim est un outil d’aide, pas un conseil juridique. Il présente des règles générales de paiement en espèces à destination de professionnels. Les textes officiels en vigueur prévalent sur toute synthèse. La démo et ses reçus sont sans valeur de certification.

4. Propriété intellectuelle

Les textes originaux, le nom et l’identité graphique sont réservés sous réserve des droits de tiers. Les textes de loi et polices restent soumis à leurs régimes respectifs. Crédits et licences figurent dans le fichier CREDITS.md livré avec l’ébauche. Aucun dépôt de marque n’est revendiqué par cette page.

5. Données et traceurs

Aucun Google Analytics ni traceur publicitaire n’est intégré. La démo n’envoie aucune saisie et ne crée pas de compte. Consultez le projet de politique de confidentialité.

6. Signalement

Une erreur ou une difficulté peut être signalée à [contact@kaplim.…], une fois l’adresse activée. Les formulaires de cette ébauche ne transmettent pas de message.